Comité de bassin d’emploi de Pontarlier (Doubs) et les Hauts du Val de Saône (Haute-Saône).

Aide à la recherche

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

1908W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-65

Date

1989-2003

Importance matérielle

6,15 mètres linéaires

Origine

Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt (DRAF) de Franche-Comté.

Service Régional de l'Économie, des Territoires et de l'Environnement (SRETE).

Modalités d'entrées

Versement réalisé le 27 janvier 2009.

Présentation du contenu

Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Programme Leader II.

Cote/Cotes extrêmes

1908W50-60

Date

1995-2003

Dossiers individuels des projets subventionnés.

Cote/Cotes extrêmes

1908W51-60

Date

1996-2000

Présentation du contenu

Comptes rendus des comités de pilotage, décisions de programmation et de financement, projets, fiches d’opérations, rapports d’évaluation, rapports finaux d’exécution.