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Archives communales déposées de Franois

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Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1840-1896

Construction et travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4286N10

Date

1840-1891

Présentation du contenu


Fontaine : procès-verbal d'adjudication des travaux, paiement du deuxième acompte (1840-1841).

Puits, projet : plan (1868).

Fontaine de la Félie et puits de la Belle Etoile, recherche de source : devis, cahier des charges,procès-verbal d'adjudication des travaux, estimation des dommages causés aux propriétaires (1878-1879).

Achat de pompes : devis, correspondance (1891)

Documents séparés

Voir aussi EAC4283M1, réparations à une fontaine, à la Fontaine rouge et à un puits (1820)