Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin n° 4, de Montrond à Levier. - Anticipations : état (1825). Travaux et contingent de la commune : correspondance (1827-1853). Traverse de Fertans, alignement, modification, élargissement : correspondance (1839-1840) ; acquisitions de terrains : acte notarié, arrêtés préfectoraux, correspondance, rapports de l’agent voyer, plans (1839-1854). Voir aussi N7. Chemin n° 9, de Besançon à Boujailles. - Traverse de Fertans, modification : plan de l’alignement (1893), vente de terrains (1894). Permission de voirie pour reconstruction de maison (1894). Entretien, contingent de la commune : correspondance (1891-1892) ; état des communes contribuant à l’entretien (s.d.).
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