15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B434-15B436

Date

1787-1788

Présentation du contenu

Comptabilité : registre à souches de vente de bois.

Rondin

Cote/Cotes extrêmes

15B436

Date

5 novembre 1787 - 13 novembre 1788