Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 novembre 2003.
Retraitement en 2018.
Présentation du contenu
Cadastre rénové : état de section sur fiches.
Le versement comprend les états de sections des communes des arrondissements de Besançon et de Pontarlier, qui relèvent de l'activité du service du Cadastre de Besançon.
Chaque état de sections comprend uniquement les fiches par parcelle. On ne trouve pas les fiches dites « tables de concordance ».
Autre instrument de recherche
Cet instrument de recherche est en cours de rédaction ; il est régulièrement mis à jour au fur et à mesure de l'avancée des travaux.
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