Canton des Claonières (Clavonières)

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie

Date

1548-1788

Biens communaux

Date

1548-1776

Canton des Claonières (Clavonières)

Cote/Cotes extrêmes

EAC2805DD4

Date

1653-1741

Présentation du contenu

Partage entre Longechaux, Flangebouche, Avoudrey (1653) ; amodiation d'une partie du canton (1680) ; attestations de Flangebouche et Avoudrey pour servir dans un procès (1741)

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