1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Entre Echevannes et Lavans, Lods et Vuillafans : procès-verbal de délimitation du territoire, procès-verbal de division de la commune d’Echevannes en sections, croquis (1812). Entre Echevannes et Vuillafans : extrait du plan géométrique indiquant les terrains en nature de bois et de prés déclarés indivise entre les deux communes (1878).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.