Commerce et industrie

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Archives communales déposées d'Arcey

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Archives communales déposées d'Arcey

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

F Population - Économie - Agriculture

Commerce et industrie

Cote/Cotes extrêmes

EAC1694F2

Date

1936-1937

Présentation du contenu

Registre des métiers, inscriptions : circulaires, liste des inscrits de la commune, correspondance.

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