Carte d’objectifs de qualité des cours d’eau du département, élaboration et approbation.

Aide à la recherche

1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1975 W1-42

Date

1935-2005

Importance matérielle

3,65 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture te de la forêt (DDAF) du Doubs
Service espace rural - environnement - forêt

Modalités d'entrées

Versement effectué le 21 janvier 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1975W23-42

Date

1936-2005

Cote/Cotes extrêmes

1975W31-33

Date

1971-1985

Cote/Cotes extrêmes

1975W31

Date

1980-1989

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral, rapports, avis des services de l’État, études, comptes-rendus de réunions.