Curage de la Loue

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Archives communales déposées de Lizine

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Archives communales déposées de Lizine

Date

1452-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Date

1826-1876

Curage de la Loue

Cote/Cotes extrêmes

EAC5834O8

Date

1826

Présentation du contenu

Convention entre M. Garnier et la commune.

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