1748-1792

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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Vercel

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Documents antérieurs à 1790

BB Administration communale

Délibérations de la communauté

1748-1792

Cote/Cotes extrêmes

EAC3801BB4

Date

1748-1792

Présentation du contenu

Registre des délibérations de la communauté (1748-1781) suivi de l’inscription des passeports (1792).

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