Cure et droits curiaux

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

GG Cultes, instruction publique, assistance publique

Cure et droits curiaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5493GG4

Date

1668-1739

Présentation du contenu

Revenus de la cure, état et reconnaissance : pièce de procédure entre Désiré Nicolin, curé de Gonsans, et ses paroissiens (1668). Supplément de portion congrue : pièce de procédure entre Désiré Nicolin et ses paroissiens (1686). Règlement des droits curiaux (1730-1739).

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