Archives communales déposées de Bonnétage

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Date

1626-1922

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1.58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Bois

Cote/Cotes extrêmes

EAC6177N2

Date

1847-1921

Présentation du contenu

Cantons de bois : plan (avec tableau indicatif de la situation, de la contenance et de l’année d’exploitation des coupes, 1737 [copie 1849]).

Gestion foncière et technique de la forêt communale, aménagement forestier : procès-verbaux, plans (1856-1922) ; soumission et distraction du régime forestier (1865-1894).

Exploitation, ventes de bois (1847-1899) ; affouage (concerne aussi l’exploitation de la tourbière du canton des Craignots, 1825-1879) ; reconnaissance, estimation et marquage des chablis, volis ou bois de délit qui sont gisant (1864-1881).

Cantons défensables : procès-verbaux de reconnaissance (1863-1881).

Chasse, amodiation (1891-1902).