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2734W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

 2734W1-78

Date

1922-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Service économie agricole et rurale (EAR)
 
Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement  du 12 janvier 2022

Présentation du contenu

Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation intégrale des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2734W2-37

Date

1952-2007

Présentation du contenu

Dossiers individuels : statuts, listes des membres, procès-verbaux d’assemblées générales, extraits du registre du commerce et des sociétés modèle Kbis, demandes de subvention, de financement et de prêt, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers au lieu du siège social de la coopérative.

Documents séparés

Voir également le versement 1830W.

Aïssey - Arc-sous-Montenot

Cote/Cotes extrêmes

2734W2

Date

1957-2007

Présentation du contenu

« CUMA de la Faye » à Aïssey (1995-2002). « CUMA de la Montagne d'Amancey » (2006-2007). « CUMA du Printemps » à Anteuil (1991-2006). « CUMA de Tournedos-Glainans » à Anteuil (1957-2004). CUMA d'Arc-sous-Montenot (1964-2004).