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2673W Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2673W1-28

Date

1972-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction régionale de l'équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Date du versement : 30/03/2021

Présentation du contenu

Investissements et travaux routiers

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2673W2-15

Date

1972-2003

Cote/Cotes extrêmes

2673W2-3

Date

1974-2003

1974-1989

Cote/Cotes extrêmes

2673W2

Date

1974-1989

Présentation du contenu

Étude préliminaire (1974). Avant-projet sommaire : dossier de consultation, comptes rendus de réunions, correspondance (1988-1989).