Aide à la recherche

3U4 Tribunal de première Instance de Pontarlier

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

Le TPI de Pontarlier a été supprimé en 1926 suite à la création du tribunal civil départemental qui siégeait à Besançon, il a été rétabli en 1931. Il n'a pas été remplacé par un tribunal de grande instance lors de la réforme de l'organisation judiciaire de 1958.

Histoire de la conservation

U210, 6752-6775 et 1321W60 et 61 concernent des répertoires de notaires à intégrer en 8U

Présentation du contenu

Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1854-1959

Date

1854-1951

Cote/Cotes extrêmes

U8655-U8656

Date

1850-1948

Mode de classement

Dossiers classés par ordre alhabétique des sociétés.

P-V

Cote/Cotes extrêmes

U8656

Date

1881-1948

Présentation du contenu

PELLET-SORET, scierie (1938). PELLICIOLI, travaux publics (1937-1938). RAPHOZ, photographie (1932-1933). TYRODE, boulangerie (1936-1948). VERMEILLE, boulangerie (1937). VERMOT-DESROCHES, horlogerie et quincaillerie (1932). VUILLET et VERDAN (1881-1885), VUILLIN, horlogerie (1936).