353W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

353W1-257

Date

1943-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Conseil Général du Doubs

Présentation du contenu

Registres des délibérations du Conseil général, avec rapports du Préfet et des chefs de service de l'État, puis, à partir de 1982, du président du Conseil général.

Mode de classement

Les mois des sessions, ordinaires ou extraordinaires, du Conseil général ont été indiqués entre parenthèses, quand, pour une même année, tout n'est pas relié en un seul volume.
Sauf indication contraire (portée par la mention rapports, délibérations, ou autres), chaque volume contient les rapports et procès-verbaux des délibérations correspondant aux années ou sessions concernées.
Les rapports, toujours regroupés, se présentent, soit inclus dans le même volume que les délibérations, soit en volumes distincts de ceux des délibérations.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1981-2000

Cote/Cotes extrêmes

353W75-80

Extraits des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

353W80