1588-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,32 mètre linéaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Transfert de corps ; arrêté préfectoral.
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