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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

2718W107

Date

1984-1994

Présentation du contenu

Commission régionale des agences de voyage, composition : notes, compte rendu de réunion (1984), arrêtés préfectoraux, correspondance (1984-1994). Commission régionale des associations de tourisme, composition : arrêté préfectoraux (1984-1987). Thermalisme : schéma régional de développement du thermalisme et du tourisme de santé (1989). Contrat de zone nordique Jura et Doubs (1985-1986). Tourisme fluvial : notes, rapports, études (1985-1991).