1418-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Documents en relation
Voir aussi EAC5731I1.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État nominatif des citoyens compris aux rôles.
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