1789-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Emprunts. - Emprunt de 500 F pour financer des travaux à la mairie : contrat (1894). Emprunt de 4000 F pour venir en aide aux cultivateurs dont les récoltes ont été détruites par un ouragan : contrat, correspondance avec le préfet (1895).
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