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Archives communales déposées d'Osselle

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Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1829-1910

Ecole

Cote/Cotes extrêmes

EAC5379M2

Date

1861-1910

Présentation du contenu

Ecole des filles, réparations : délibération municipale (1861), lettre d’engagement de l’architecte Malterre (1861), note de l’inspecteur d’académie (1863). Ecole des garçons, réparations : cahier des charges (1862), note de l’inspecteur (1863), devis (1881). Maison d’école mixte, construction : devis (1887), procès-verbal d’estimation et plan de situation des terrains à acquérir (1897), projet de construction (1897), procès-verbal d’adjudication des travaux, devis estimatif (1898), devis supplémentaire (1899), approbation du projet, ouverture d’une enquête de commodo et incommodo, autorisation d’aliénation de l’ancienne école des garçons (1900), correspondance (1887, 1897) ; réparations : devis (1910).

Documents en relation

Voir aussi L 8, M 3- M 5.