Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

1711-1892

Date

an VIII-1848

Archives

Cote/Cotes extrêmes

EAC5584D6

Date

1841-1848

Présentation du contenu

Conservation des archives, acquisition d’une armoire : délibération municipale (1841). Archives et mobilier de la commune : inventaire (1848).