Quête lors de présentation des insignes de Louis Pasteur

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

I Police, hygiène publique, justice

Hygiène publique et salubrité

Date

1824-1923

Quête lors de présentation des insignes de Louis Pasteur

Cote/Cotes extrêmes

EAC5374I8

Date

1923

Présentation du contenu

remerciements du maire à la population

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