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Archives communales de Chapelle d'Huin

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Date

1371-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les archives du présent inventaire ont été déposées aux Archives départementales du Doubs en 1982. Les documents antérieurs à 1790 avaient été classés et inventoriés en 1894 par Jules Gauthier, alors archiviste du département. Les documents postérieurs à 1790 ont été classés et inventoriés en 1982, après le dépôt.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Écoles

Cote/Cotes extrêmes

EAC1063GG11

Date

1769-1793

Présentation du contenu

États semestriels des enfants pauvres fréquentant les écoles pendant les périodes d’hiver et d’été, et liquidation des sommes payées par la commune ou par la fondation spéciale de l’aumône de M. Regnaud pour cet objet, avec émargement par les instituteurs.