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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251015373-251015596

Cote/Cotes extrêmes

1949W66

Présentation du contenu

251015373 - PERTE DE CONNAISSANCE, 25000 BESANCON.
251015380 - CLUB DES LOISIRS, 25480 ECOLE-VALENTIN.
251015388 - LA POPOTE BESANCON, 25000 BESANCON.
251015394 - ASSOCIATION KUNG-FU, 25000 BESANCON.
251015411 - AMICALE DES MOTARDS DU CANTON DE ROUGEMONT (AMCR), 25680 MONTUSSAINT.
251015413 - LES ALTERNATIFS DE FRANCHE-COMTE (SOLIDARITE, ECOLOGIE, AUTOGESTION), 25720 AVANNE-AVENEY.
251015418 - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SECURITE ROUTIERE DU DOUBS (A.D.S.R.25), 25000 BESANCON.
251015431 - GRAINES DE TERRIENS, 25000 BESANCON.
251015449 - THEATRE ET SECURITE ROUTIERE, 25220 THISE.
251015450 - RICOC'ARTS, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.
251015481 - CIRCONSTANCES, 25170 MONCLEY.
251015482 - GAF, 25000 BESANCON.
251015483 - ESPACE FLUVIAL, 25000 BESANCON.
251015491 - CLUB CARPISTE BISONTIN, 25870 CHEVROZ.
251015499 - COMPAGNIE OKAZOU, 25000 BESANCON.
251015533 - L'ANTRE DU DRAGON, 25000 BESANCON.
251015545 - ASSOCIATION DES RESIDENTS DE SONACOTRA LES TREPILLOTS, 25000 BESANCON.
251015559 - COMITE DE QUARTIER DE CASAMENE, 25000 BESANCON.
251015585 - LA POPOTE SAINT-VIT, 25410 SAINT-VIT.
251015596 - RACING CLUB MONTFERRAND, 25320 MONTFERRAND-LE-CHATEAU.