Traité avec les habitants de Mouthier, Lods et du Chastelet au sujet de la vaine pâture

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37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

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37H Prieuré Saint-Pierre de Mouthier-Hautepierre

Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Traité avec les habitants de Mouthier, Lods et du Chastelet au sujet de la vaine pâture

Cote/Cotes extrêmes

37H45

Date

1384

Présentation du contenu

(1 pièce papier, copie du XVIe siècle).

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