1790-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Établissements insalubres. - Atelier d'équarrissage, projet d'établissement à Avanne par le sieur Bourrel : avis d'ouverture d'enquête, lettre d'un particulier opposé au projet.
Ce particulier affirme que le sieur Bourrel a obtenu par ruse de nombreuses signatures d'habitants d'Aveney, en leur faisant croire qu'il s'agissait d'un chantier d'équarrissage de bois et non d'os comme c'est réellement le cas.
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