4U1/1-415
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Procès-verbaux de dépôt au greffe, satuts, procès-verbaux de conseil d'administration, modifications statutaires, actes de dissolution.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Sociétés en nom collectif à capital variable : " Caisse rurale de la commune d'Amancey ", Amancey (1894-1898) ; " Caisse rurale de la commune d'Amondans ", Amondans (1896-1902) ; " Caisse rurale de la commune de Bolandoz ", Bolandoz (1896-1898), suivie de la création d'une autre caisse ayant le même nom et le même objet (1898-1916) ; " Caisse rurale de la commune de Déservillers ", Déservillers (1894-1898) ; " Caisse rurale de la commune de Malans ", Malans (1896-1898) ; " Caisse rurale de la commune de Montmahoux ", Montmahoux (1913) ; Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles " Caisse d'Assurances Mutuelles Agricoles contre l'incendie de Silley-Amancey-Doubs " (1933) ; société de Crédit Agricole " Caisse locale d'Amancey " (1934).
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