Mise en banalité et quart de réserve d’un canton de bois sis sur la montagne du Noirmont, sur la pâture de la grange des Truches

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Gellin

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Gellin

Date

1498-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Bois

Mise en banalité et quart de réserve d’un canton de bois sis sur la montagne du Noirmont, sur la pâture de la grange des Truches

Cote/Cotes extrêmes

EAC1216DD3

Date

1723

Présentation du contenu

Délibération de la communauté.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.