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Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Logement de troupes

Cote/Cotes extrêmes

EAC1915EE3

Date

1668-1728

Présentation du contenu

Ordres (1668, 1727-1728), rôle de répartition des rations à fournir pour le quartier d'hiver (1690-1691), rôles [pour dédommagement] ([XVIIe s.], 1699), liste de ceux qui logeront des dragons (sd), rôle pour le paiement de l'ustensile des dragons (sd), requête à l'Intendant des habitants de Maisons-du-Bois (1694).