Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etat des blés, légumes, foin et paille (1790-1791). Etat des terres labourables ensemencées en grains (1792). Etat numérique de la population et du bétail (1792). Recensement de la farine, froment, paille et avoine par habitant (an II). Etat des grains des émigrés et de quatre personnes guillotinées à Ornans (an II). Etat des citoyens au-dessus de 14 ans pour fourniture de chiffons (an II).
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