1994-2003

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PR Périodiques régionaux (1651PR-1700PR)

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Archives départementales du Doubs

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - COMMUNE DE SAINT-VIT

Cote/Cotes extrêmes

1685PR1-3

Date

1994-2017

Présentation du contenu

Canton de Boussiéres
n° 2-5, 1994 n°1-2012
Trimestriel. En cours.
Saint Vit
Administration territoriale, Commune

1994-2003

Cote/Cotes extrêmes

1685PR1

Date

1994-2003

Présentation du contenu

lac. : n° 1, 1994 ; n° 4, 1996

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