Suivi du dossier et notamment des relations avec les opposants

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2365W Sous-préfecture de Montbéliard

Déplier tous les niveaux

2365W Sous-préfecture de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2365W1-22

Date

1959-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,40 m.l.

Origine

Sous-Préfecture de Montbéliard / Bureau de l'action territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 11 août 2016

Environnement

Cote/Cotes extrêmes

2365W10-14

Date

2000-2013

Surveillance des centres de traitement des déchets

Cote/Cotes extrêmes

2365W10-13

Date

2003-2013

Usine de co-compostage de Fesches-le-Châtel

Cote/Cotes extrêmes

2365W10-11

Date

2003-2013

Documents en relation

Sur cet établissement, voir également les dossiers versés par la Préfecture et conservés sous les références 2151W120-123. Les documents qui figuraient déjà dans ce versement n’ont pas été conservés à Montbéliard.