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1813W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Cote/Cotes extrêmes

1813W1-51

Date

1940-1990

Importance matérielle

6 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Agriculture et de la forêt (DDAF) / Service appui technique et ingénierie

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 septembre 2007

Présentation du contenu

Aménagement et équipement rural du département du Doubs.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1813W41-49

Date

1940-1985

Zone de montagne.

Cote/Cotes extrêmes

1813W41

Date

1966-1977

Présentation du contenu

Livre blanc sur la montagne en Franche-Comté (1971-1972). Rapport sur la politique régionale de la montagne en Franche-Comté (1972). Schéma de développement du ski nordique dans le massif du Jura (1975). Rapport sur l’industrialisation de la zone de rénovation rurale en montagne dans le Doubs (1970). Études et réglementation nationales sur les zones de montagnes (1966-1977).