Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Avoudrey

Déplier tous les niveaux

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5892N1

Date

1845-1926

Présentation du contenu

Échange, avec plan (1860-1862). Partage d’un terrain communal (1845). Amodiation des communaux (1858-1926), avec plan (1864) ; amodiation de communaux devant servir d’entrepôt ou de chantier pour les grands bois (1884-1912). Amodiation des herbes (1854-1910). Extraction de racines de gentiane sur les communaux, autorisation (1855). Construction sur un communal, demande (1896).