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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251013611-251013762

Cote/Cotes extrêmes

1949W51

Présentation du contenu

251013611 - COMPAGNIE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251013621 - A VOL D'OI (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251013627 - ASSOCIATION REGIONALE DE PROMOTION DES ARTS DU CIRQUE, 25000 BESANCON.
251013654 - BILLARD CL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251013665 - THEATRE DU ZEBRE, 25000 BESANCON.
251013683 - MICROCOM - OFF ET ON - ASSOCIATION, 25000 BESANCON.
251013692 - DANSES SPORTIV ' CLUB BISONTIN, 25000 BESANCON.
251013703 - AMICALE DES PERSONNELS CIVILS DE L'ETAT MAJOR 7E DB - CMD DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251013704 - ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251013708 - RETRO PHONIA, 25000 BESANCON.
251013716 - MOTO CLUB D'ORCHAMPS-VENNES, 25390 ORCHAMPS-VENNES.
251013718 - LES AMIS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
251013728 - ASSOCIATION DES FEMMES ELUES DU DOUBS, 25320 CHEMAUDIN.
251013739 - FANTOMETTES, 25000 BESANCON.
251013740 - INSTITUT DE BIO-ENERGIE APPLIQUEE (I. B. E. A.), 25000 BESANCON.
251013750 - ASSOCIATION POUR LE DE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25410 SAINT-VIT.
251013754 - CONSEIL REGIONAL DE LA CHASSE DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251013755 - ASSOCIATION DE DEFENSE DE LA RUE DE VELOTTE ET DE SES USAGERS, 25000 BESANCON.
251013762 - FEDERATION DE FRANCHE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.
DNR 251013736 - ASSOCIATION REGIE DE Q (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOGG), 25000 BESANCON.