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Archives communales déposées d'Issans

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Date

1610-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,52 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Curage des ruisseaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC6269O3

Date

1862-1911

Présentation du contenu

Ruisseau du ramier : arrêté préfectoral de mise en adjudication des travaux (1862). Ruisseaux de l’Étang et de la Grande fontaine : tableau préparatoire de la répartition des dépenses (1883), rapport du service hydraulique (1883), arrêtés municipaux prescrivant les travaux (1883-1884). Ruisseau Le Rupt : état estimatif du coût des travaux (1911).