Inventaire des titres et papiers conservés au greffe

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BJS6 Justice seigneuriale d'Aubonne

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BJS6 Justice seigneuriale d'Aubonne

Cote/Cotes extrêmes

BJS6/1-BJS6/4

Date

1772-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Salins, bailliage de Pontarlier.
Seigneur : duc de Randan (en 1750)

Inventaire des titres et papiers conservés au greffe

Cote/Cotes extrêmes

BJS6/1

Date

1790

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