1521-1857
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bois de chauffage, vente : délibération municipale (an II), procès-verbaux d’adjudication (an VIII-an IX). Bois nécessaire à la réfection du bac et des ponts de Villers : délibération municipale (1791). Coupe de bois ordinaire : procès-verbal d’adjudication (an XII). Marteau pour marquage des bois : procès-verbal (an XII). Arbres secs sur pied : procès-verbal de reconnaissance (1850 [copie]). Délivrance de bois aux habitants : procès-verbal (1850 [copie]). Amodiation de la chasse (1807). Amodiation de la pêche (1791).
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