Archives communales déposées de Devecey

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1887O2

Date

1850-1927

Présentation du contenu

Rue Basse du village, construction d’une rigole puis d’une chaussée : délibérations (1850-1853), affichage, cahier des charges et procès-verbal de l’adjudication (1866), plainte des habitants quant à la qualité des travaux (1887), devis (1878), vote d’un budget pour le cylindrage de la chaussée (1913).      
Chemin rural de Traigney-Bas-du-Soin, ouverture puis rectification : arrêté préfectoral (1914), fournitures et état des travaux (1915), cessions de portions de terres par des particuliers pour permettre des travaux (1926), ouverture de crédit (1927).
Chemin vicinal n°3 de Devecey à Voray : demande de subvention (1876), devis (1878), cahier des charges pour les adjudications (1878).
Chemin de grande communication n°6, rectification : ouverture d’une enquête sur l’utilité publique du projet (1862-1864), rétrocession d’une parcelle par un particulier (1867), accord de subvention (1871), commission de surveillance du chemin (1872-1875),
Chemin de grande communication n°14 de Recologne à Rigney : rapport de l’agent voyer (1891).