L Période révolutionnaire - complément

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Cote/Cotes extrêmes

LO641-LO754

Date

1786-1811

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.

Documents en relation

Archives nationales

NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.

Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.

Date

1789-an VIII

Date

an II-an VI

Histoire de la conservation

L0710 et L0711, LO753 : documents remis par les Archives diocésaines en 2007.

Affaires militaires

Cote/Cotes extrêmes

LO711

Date

1793-an VII

Présentation du contenu

Levée de volontaires : tableau récapitulatif pour le canton, procès-verbaux d’inscription des volontaires et états des fournitures pour leur équipement, pour les communes de Flangebouche, Fuans, Guyans-Vennes, Longemaison, Loray, Orchamps-Vennes, Plaimbois-Vennes, Vennes, reconnaissances de dettes de la municipalité d’Orchamps pour remboursement de sommes avancées par des particuliers pour les volontaires (1793-an II).

Dispenses : lettres émanant de l’administration du département, portant listes des dispensés dans le canton (an VII).

Pensions militaires : lettre circulaire émanant de l’administration du département (an V).

Certificats d’entrée dans une compagnie pour François Favier Normand, fusilier, et pour Jean Claude Bouvet (an VI).

Réquisitions de chevaux, d’animaux de trait et de voitures : états par communes, tableaux, procès-verbaux d’estimation, délibération de la municipalité d’Orchamps, mandements de paiement (an II-an III).

Réquisitions de grains et de fourrage : certificats de livraison et de paiement (an II-an III), procès-verbal dressé par le commissaire chargé des réquisitions dans les communes du canton (an II), procès-verbal de reconnaissance de la quantité de fourrage présent dans la commune d’Avoudrey et de la quantité à réquisitionner (an III).