Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
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Histoire de la conservation
L0710 et L0711, LO753 : documents remis par les Archives diocésaines en 2007.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Levée de volontaires : tableau récapitulatif pour le canton, procès-verbaux d’inscription des volontaires et états des fournitures pour leur équipement, pour les communes de Flangebouche, Fuans, Guyans-Vennes, Longemaison, Loray, Orchamps-Vennes, Plaimbois-Vennes, Vennes, reconnaissances de dettes de la municipalité d’Orchamps pour remboursement de sommes avancées par des particuliers pour les volontaires (1793-an II).
Dispenses : lettres émanant de l’administration du département, portant listes des dispensés dans le canton (an VII).
Pensions militaires : lettre circulaire émanant de l’administration du département (an V).
Certificats d’entrée dans une compagnie pour François Favier Normand, fusilier, et pour Jean Claude Bouvet (an VI).
Réquisitions de chevaux, d’animaux de trait et de voitures : états par communes, tableaux, procès-verbaux d’estimation, délibération de la municipalité d’Orchamps, mandements de paiement (an II-an III).
Réquisitions de grains et de fourrage : certificats de livraison et de paiement (an II-an III), procès-verbal dressé par le commissaire chargé des réquisitions dans les communes du canton (an II), procès-verbal de reconnaissance de la quantité de fourrage présent dans la commune d’Avoudrey et de la quantité à réquisitionner (an III).
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