24FI Affiches publiques (cotes 101 à 200)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

24FI111-200

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Recouvrement des contributions directes

Cote/Cotes extrêmes

24FI137

Date

1814

Présentation du contenu

Arrêté du préfet du département du Doubs, 17 mai 1814.