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2290W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2290W1-70

Date

1937-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,70m.l.

Origine

Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation générale, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 06/08/2015

Cote/Cotes extrêmes

2290W1-64

Date

2008-2012

Cote/Cotes extrêmes

2290W29-64

Date

2008

Présentation du contenu

Organisation. Propagande. Déclarations de candidature. Procès-verbaux de l’élection municipale et de l’élection des maires et adjoints.

Organisation

Cote/Cotes extrêmes

2290W29

Présentation du contenu

Circulaires ministérielles et préfectorales à destination des maires. Commissions de contrôle, de propagande, de recensement.