2595W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-63

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 04/03/2020

Présentation du contenu

Investissements agricoles

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2595W1-54

Date

1967-2008

Présentation du contenu

Dossiers de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

2595W52-54

Date

2000-2008

Cote/Cotes extrêmes

2595W52-53

Date

2000-2008

Présentation du contenu

Rapports, correspondance.

2000-2002

Cote/Cotes extrêmes

2595W52