LO641-LO754
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Les documents cotés LO1 à LO602 sont sommairement répertoriés dans un fichier manuel.
Documents en relation
Archives nationales
NN89 Autre original de la carte de délimitation du Doubs du 26 février 1790.
Inventaire thématique sur « La division de la France en départements sous la Révolution et le Consulat : documents écrits et cartes. 1790-1800 » : voir l'inventaire et notamment la cote CP/NN//*/11.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Les justices de paix révolutionnaires, qui relèvent réglementairement de la série L, sont pour la plupart dépourvues d’inventaire. Seule la justice de paix de Vuillafans a été partiellement classée, pour l’instant en série U (U 7549-7632).
Autre instrument de recherche
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