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2254W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W67-76

Date

1969-2008

Présentation du contenu

Documents généraux (1981-1983). Plan d’adaptation des logements-foyers du pays de Montbéliard destinés aux migrants (1995-1997). Suivi des associations et organismes du secteur (1969-2007). Expulsions locatives (1989-2008). Autres dossiers concernant le logement (1989-2008).

Autres dossiers concernant le logement

Cote/Cotes extrêmes

2254W76

Date

1992-2008

Présentation du contenu

Logement des personnes défavorisées : recherche de solutions générales par le sous-préfet (1992). Mise en place d’un abri de nuit à Montbéliard (2008).