Aide à la recherche

2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W67-95

Date

1983-2011

Cote/Cotes extrêmes

2718W80-90

Cote/Cotes extrêmes

2718W87-90

Date

1995-1999

Cote/Cotes extrêmes

2718W89-90

Date

1994-1999

Présentation du contenu

Relevés de décisions, rapports de présentation des dossiers.

1994-1996

Cote/Cotes extrêmes

2718W89

Date

1994-1996