1548-1971
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Documents séparés
Voir aussi dossiers en série Q.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bordereau des dépenses relatives aux réquisitions fournies par les troupes ; rôle de réquisition de la commune ; état des rations délivrées aux troupes ; attestations de réquisition de voitures ; attestation de réquisition de nourriture ; ordre de réquisition ; comptes entre les communes de St-Antoine, Fourcatier et Maison-Neuve concernant les fournitures requises ; indemnisation ; correspondance.
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