Le Pasquier - Perrigny - Archives départementales du Doubs

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136H-146H Ordre de Malte

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136H-146H Ordre de Malte

Cote/Cotes extrêmes

136H-146H

Date

1280-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Titres locaux

Cote/Cotes extrêmes

146H1-65

Date

1279-1791

Le Pasquier - Perrigny

Cote/Cotes extrêmes

146H45

Date

1617-1760

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Le Pasquier : présentations à la cure ; interpellations au curé pour qu'il porte la croix et l'habit de l'Ordre de Malte. Peintre : procès au bailliage de Besançon au sujet de la mainmorte. Perrigny : saisie de biens ; baux.

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